Ordre du jour du Conseil Municipal du 17 décembre 2009
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 DECEMBRE 2009
Sommaire des projets de délibération qui seront soumis au vote de l’Assemblée délibérante
Rapport présenté par Monsieur le Maire
DIRECTION GENERALE DES SERVICES494 - CONSEIL MUNICIPAL - PLAN DE RELANCE - DELEGATION DE POUVOIR DU CONSEIL AU MAIRE - MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA DELIBERATION N° 2008 D 42 DU 23 MARS 2008, EN SON ARTICLE 1ER, 4° ET EN SON ARTICLE 5 - PROLONGATION ( 09-1005 )
Délégation de Monsieur l’Adjoint Pierre DUBOIS
DIRECTION GENERALE DES SERVICES495 - FONDS SOCIAL EUROPEEN 2009 - SUBVENTION GLOBALE - POLITIQUE DE LA VILLE - SECOND AJUSTEMENT TECHNIQUE ( 09-0917 )
496 - PROGRAMMATION POLITIQUE DE LA VILLE 2010 - CONTRATS URBAINS DE COHESION SOCIALE - PROPOSITION DES ACTIONS SOUTENUES PAR LA VILLE ( 09-0937 )
CVAP
497 - QUARTIERS NORD - ECOLE JULES FERRY - TRAVAUX DE REHABILITATION ET D’EXTENSION - AVENANTS AU MANDAT DE MAITRISE D’OUVRAGE CONFIE A LA SOCIETE ANONYME D’ECONOMIE MIXTE (SAEM) DE LA VILLE RENOUVELEE & AUX MARCHES DE TRAVAUX ( 09-0997 )
498 - PROJET DE RENOVATION URBAINE (PRU) - HAUTS-CHAMPS LONGCHAMP - AVENANT N°3 A LA CONVENTION FINANCIERE - AUTORISATION DE SIGNATURE ( 09-0812 )
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
499 - PROJET DE RENOVATION URBAINE - AVENANT SIMPLIFIE N°3 A LA CONVENTION DU PROJET DE RENOVATION URBAINE DE LA VILLE DE ROUBAIX ( 09-1002 )
CVAP
500 - PROJET DE RENOVATION URBAINE (PRU) - REHABILITATION DU GROUPE SCOLAIRE BUFFON EN HAUTE QUALITE ENVIRONNEMENTALE (H.Q.E.®) & “PASSIV HAUS” - ACTUALISATION DU COUT DE L’OPERATION - AUTORISATION DE PROGRAMME (A.P.) ET CREDITS DE PAIEMENTS (C.P.) ( 09-1022 )
501 - PROJET DE RENOVATION URBAINE - QUARTIERS EST - GROUPE SCOLAIRE JEAN MACE - REHABILITATION PARTIELLE EN HAUTE QUALITE ENVIRONNEMENTALE (HQE) - ACTUALISATION DU COUT DE L’OPERATION ET VALIDATION DE L’AVANT-PROJET DEFINITIF (APD) - AUTORISATION DE PROGRAMME (A.P.) ET CREDITS DE PAIEMENT (C.P.) ( 09-1017 )
502 - PROJET DE RENOVATION URBAINE - QUARTIERS EST - REALISATION D’UN PARKING PAYSAGER - TERRAIN PROPRIETE DU CENTRE HOSPITALIER DE ROUBAIX SITUE RUE CHARLEROI - ACQUISITION
( 09-0993 )
503 - QUARTIERS EST - RESORPTION DE L’HABITAT INSALUBRE - CINQUIEME TRANCHE PILE - TERRAIN SITUE 108, RUE DE CONDE PROLONGEE - RACHAT A LA COMMUNAUTE URBAINE DE LILLE ( 09-0983 )
504 - QUARTIERS OUEST - AMENAGEMENT DE L’ILOT DE LA GARE - IMMEUBLE SITUE 6, RUE ISABEAU DE ROUBAIX - ACQUISITION ( 09-0981 )
505 - QUARTIERS OUEST - GARAGES SITUES 53, RUE DE CROIX - ACQUISITION ( 09-0984 )
506 - QUARTIERS NORD – OPERATION QUAI DE MARSEILLE – CESSION D’UN TERRAIN A BATIR SITUE QUAI DE MARSEILLE ET 185, RUE DELESPAUL AU PROFIT DE PARTENORD HABITAT ( 09-1062 )
507 - QUARTIERS OUEST - SITE DE L’ANCIEN COUVENT DES CLARISSES RUE DE WASQUEHAL - VENTE A L’ASSOCIATION SANITAIRE ET SOCIALE DE LA REGION LILLOISE (ASRL) ( 09-1054 )
508 - QUARTIERS OUEST - TERRAIN COMMUNAL SITUE A L’ANGLE DES RUES DU NORD ET SEBASTOPOL - VENTE AU PROFIT DE LA SCIC BARAKA
( 09-1046 )
509 - QUARTIERS NORD - TERRAINS COMMUNAUX SITUES PLACE CHAPTAL - RELOCALISATION DU FJT - BAIL A CONSTRUCTION AU PROFIT DE VILOGIA SERVICES ( 09-1007 )
510 - AMENAGEMENT – CREATION D’UNE SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D’AMENAGEMENT ( 09-1047 )
Délégation de Madame l’Adjointe Marie-Geneviève LECLUSE
CVAP511 - PROJET DE RENOVATION URBAINE (PRU) - PROJET DE RESTRUCTURATION D’UN CENTRE MULTI ACCUEIL PETITE ENFANCE DANS LES QUARTIERS OUEST – RESILIATION DU MARCHE DE PROGRAMMATION ( 09-0957 )
Délégation de Monsieur l’Adjoint Henri PLANCKAERT
JASP512 - SPORT - PISCINE DANIELLE LESAFFRE - FONDS DE CONCOURS VERSE PAR LILLE METROPOLE AU TITRE DE L’ANNEE SCOLAIRE 2008/2009 - APPROBATION ( 09-1016 )
513 - SPORT - ECOLE NATIONALE DES DOUANES - CONVENTION GENERALE DE MISE A DISPOSITION D’UN EQUIPEMENT SPORTIF - AUTORISATION DE SIGNATURE ( 09-0879 )
514 - SPORT - CONVENTION GENERALE ENTRE LA VILLE ET L’ASSOCIATION "AVENIR PONGISTE DE ROUBAIX" - AUTORISATION DE SIGNATURE
( 09-0881 )
515 - SPORT - CONVENTION GENERALE ENTRE LA VILLE ET L’ASSOCIATION "ROUBAIX NATATION" - AUTORISATION DE SIGNATURE ( 09-0880 )
Délégation de Madame l’Adjointe Nathalie OLLA
JASP516 - CONTRAT ENFANCE JEUNESSE - ANNEE 2010 - FINANCEMENT DES OPERATEURS ASSOCIATIFS POUR LES ACTIVITES DE LOISIRS 6/17 ANS ( 09-1004 )
517 - JEUNESSE - PRESTATION DE SERVICE POUR L’ACCUEIL DES ENFANTS ET DES JEUNES - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENTS ENTRE LA VILLE ET LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE ROUBAIX-TOURCOING - AUTORISATION DE SIGNATURE ( 09-1006 )
518 - JEUNESSE - ACCUEIL DE LOISIRS - SUBVENTION AUX STRUCTURES D’ACCUEIL POUR L’ORGANISATION D’ACCUEILS DE LOISIRS DES 6/12 ANS - ANNEE 2010 ( 09-1008 )
519 - JEUNESSE - DISPOSITIF "SOUTENIR LES JEUNES VERS UN DEPART AUTONOME"2010 - DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRES DU DEPARTEMENT DU NORD - CONVENTION - AUTORISATION DE SIGNATURE ( 09-0898 )
Délégation de Monsieur l’Adjoint Fabrice BELIN
DIRECTION GENERALE DES SERVICES520 - GESTION DU FONDS DE PARTICIPATION DES HABITANTS 2009 - ANNULATION DE LA DELIBERATION N° 2009 D 243 DU 25 JUIN 2009 - SUBVENTION AU COMITE DE QUARTIERS DE L’EPEULE - CONVENTION - AUTORISATION DE SIGNATURE ( 09-0911 )
CVAP
521 - ENVIRONNEMENT - CINQUANTE NEUF SORTIES DECOUVERTE AUTOUR DU CANAL ET DE LA NATURE A ROUBAIX - SUBVENTIONS AUX STRUCTURES ET AUX ASSOCIATIONS ( 09-0988 )
522 - JARDINS FAMILIAUX DE LA VILLE - CONVENTIONS - AUTORISATION DE SIGNATURE ( 09-0151 )
Délégation de Monsieur l’Adjoint Karim AMROUNI
JASP523 - SANTE - SUBVENTION A L’ASSOCIATION DES JARDINS DE LA FRATERNITE - TROISIEME TRANCHE ( 09-0892 )
DGAE
524 - HANDICAP - CONVENTION PLURIANNUELLE ENTRE LE FONDS POUR L’INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES DANS LA FONCTION PUBLIQUE (FIPHFP) ET LA VILLE - COMPLEMENT A LA DELIBERATION N° 2009 D 449 DU 26 NOVEMBRE 2009 ( 09-1080 )
Délégation de Madame l’Adjointe Pascale FRANCOIS
DGFI525 - BUDGET PRINCIPAL 2009 - DECISION MODIFICATIVE N°5 ( 09-1068 )
526 - BUDGET PRIMITIF 2010 ( 09-1025 )
527 - TARIFS DES DROITS PERCUS AU PROFIT DE LA COMMUNE SANS CARACTERE FISCAL POUR L’ANNEE 2010 ( 09-0872 )
528 - QUALITE COMPTABLE - MISE A JOUR DU PASSIF - MISE A JOUR DES PROVISIONS POUR RISQUES ( 09-1023 )
529 - QUALITE COMPTABLE - MISE A JOUR DE L’ACTIF - APUREMENT DU COMPTE 274 "PRÊTS" ( 09-1029 )
530 - TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE - MISE A JOUR DES TARIFS POUR 2010 ( 09-1024 )
Délégation de Monsieur l’Adjoint Abdellah TIZAGHTI
DGEPE531 - EDUCATION - CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LES ECOLES PRIVEES DE ROUBAIX - AVENANT N°3 - AUTORISATION DE SIGNATURE ( 09-0923 )
Délégation de Monsieur l’Adjoint Jean-François BOUDAILLIEZ
DGDEC532 - PROJET EDUCATIF LOCAL - VOLET CULTUREL - ANNEE SCOLAIRE 2009-2010 ( 09-0977 )
533 - CULTURE - CONTRAT LOCAL D’EDUCATION ARTISTIQUE INTERCOMMUNAL - UN CONTRAT TRIENNAL POUR LES ANNEES SCOLAIRES 2009-2010,2010-2011,2011-2012 ENTRE LES VILLES DE ROUBAIX, TOURCOING, WATTRELOS ET VILLENEUVE D’ASCQ, LA DRAC NORD - PAS-DE-CALAIS ET L’EDUCATION NATIONALE - AUTORISATION DE SIGNATURE ( 09-0998 )
534 - CULTURE - CONVENTION D’OBJECTIFS TRIENNALE 2009/2010/2011 ENTRE L’ASSOCIATION ARA (AUTOUR DES RYTHMES ACTUELS), LA REGION NORD - PAS-DE-CALAIS ET LA VILLE DE ROUBAIX - AUTORISATION DE SIGNATURE ( 09-0996 )
535 - CULTURE - DANSE A LILLE - CONVENTION TRIENNALE D’OBJECTIFS 2009/2010/2011 ENTRE L’ASSOCIATION, LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES (DRAC) NORD-PAS-DE-CALAIS, LA REGION NORD PAS-DE-CALAIS ET LA VILLE DE ROUBAIX - AUTORISATION DE SIGNATURE ( 09-0989 )
536 - CULTURE - CONVENTION RECIPROQUE DE RENONCIATION A RECOURS ENTRE LA VILLE DE ROUBAIX, LE CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL ROUBAIX NORD - PAS-DE-CALAIS, LA REGIE PERSONNALISEE "LE COLISEE ROUBAIX" ET LEURS ASSUREURS RESPECTIFS - AUTORISATION DE SIGNATURE ( 09-1001 )
537 - CULTURE - AVENANTS AUX CONVENTIONS D’OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE ROUBAIX ET PLUSIEURS ASSOCIATIONS CULTURELLES - AUTORISATION DE SIGNATURE ( 09-0974 )
538 - LA PISCINE-MUSEE ANDRE DILIGENT- CONVENTION AVEC L’UNION NATIONALE DES AVEUGLES ET DEFICIENTS VISUELS (UNADEV) - AUTORISATION DE SIGNATURE ( 09-0877 )
539 - LA PISCINE-MUSEE ANDRE DILIGENT - CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE DU CATALOGUE ET DU TRANSPORT DE L’EXPOSITION JEAN-PIERRE PINCEMIN AVEC LA VILLE D’ANGERS ET L’EPCC MUSEE DE CERET - AUTORISATION DE SIGNATURE ( 09-0963 )
540 - LA PISCINE-MUSEE ANDRE DILIGENT - ACHAT DE DEUX TABLEAUX " LE PONT DE LA VIGNE" ET "L’USINE A GAZ" DE M. ABEL LEBLANC ( 09-1000 )
Délégation de Monsieur le Conseiller Municipal André DELVILLE
DGAJ541 - PROJET DE RENOVATION URBAINE - QUARTIERS OUEST - GROUPE SCOLAIRE VICTOR HUGO - BÂTIMENT A TRES GRANDE PERFORMANCE ENERGETIQUE ET ENVIRONNEMENTALE - CONCEPTION REALISATION - CONSTITUTION D’UN JURY DE CONCOURS AD HOC POUR CETTE OPERATION - DESIGNATION (VOTE) AU SEIN DU CONSEIL MUNICIPAL DES MEMBRES A VOIX DELIBERATIVE DU JURY DE CONCOURS ( 09-0907 )
Délégation de Monsieur le Conseiller Municipal André RENARD
DRHSI542 - PERSONNEL MUNICIPAL - MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL AUPRES DE L’ECOLE NATIONALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE (ENPJJ) - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION - AUTORISATION DE SIGNATURE ( 09-0910 )
Délégation de Madame la Conseillère Municipale Christel LACOMBLEZ
DGDEC543 - ROUBAIX VILLE D’ART ET D’HISTOIRE - PROGRAMME D’ACTIONS POUR L’ANNEE 2010 - DEMANDES DE SUBVENTIONS ( 09-0967 )
Délégation de Madame la Conseillère Municipale Jacqueline DESCHAMPS
DGEPE544 - CLASSES DE DECOUVERTES REGIONALES A VOCATION PATRIMONIALE ET/OU ENVIRONNEMENTALE - SUBVENTIONS - AVENANT A LA CONVENTION AVEC L’OFFICE CENTRAL DE LA COOPERATION A L’ECOLE (OCCE) - AUTORISATION DE SIGNATURE ( 09-0927 )
Délégation de Monsieur le Conseiller Municipal Mustapha MAIMOUNI
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
545 - COOPERATION DECENTRALISEE - JUMELAGES - PARTENARIATS EUROPEENS : DELIBERATION CADRE ( 09-0395 )
546 - COOPERATION DECENTRALISEE - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L’ASSOCIATION ADICE ET LA VILLE DE ROUBAIX - AUTORISATION DE SIGNATURE ( 09-0690 )
Délégation de Monsieur le Conseiller Municipal Tonino MACQUET
DGFI547 - BUDGET PRIMITIF DE 2010 - SUBVENTIONS VERSEES AUX ASSOCIATIONS ( 09-0951 )
548 - CHARTE DE LA VIE ASSOCIATIVE - AUTORISATION DE SIGNATURE
( 09-0180 )
549 - SUBVENTIONS VERSEES AUX ASSOCIATIONS - TABLEAU D’ATTRIBUTION ET DE REAJUSTEMENT ( 09-0878 )
Délégation de Madame la Conseillère Municipale Catherine HUGUET-BUISINE
CVAP550 - PRIX ET QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L’EAU POTABLE ET DE L’ASSAINISSEMENT - RAPPORTS ANNUELS DE L’EXERCICE 2008 - COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL ( 09-1028 )
Délégation de Monsieur le Conseiller Municipal Youssef CHOUAF
DGAJ551 - TRANSACTION ENTRE LA VILLE ET GTM CONSTRUCTION - SINISTRE SUR L’IMMEUBLE SIS 320 AVENUE DES NATIONS UNIES ( 09-1085 )
